Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DURANCE ANCIAN RÒSA
M. GUILLAUME DITTIERE
M. JEAN-PIERRE DITTIERE
ROSERAIE JARDIROSE, EARL

Numéro de dépôt :
4032627
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
DURANCE ANCIAN RÒSA de GUILLAUME DITTIERE

Présentation de la marque DURANCE ANCIAN RÒSA

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par monsieur GUILLAUME DITTIERE, monsieur JEAN-PIERRE DITTIERE, ROSERAIE JARDIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DURANCE ANCIAN RÒSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France, monsieur JEAN-PIERRE DITTIERE domicilié(e) 179 CHEMIN DES RICACELLES - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France, ROSERAIE JARDIROSE, EARL domicilié(e) 589 BOULEVARD DU DOCTEUR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France.

La marque DURANCE ANCIAN RÒSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURANCE ANCIAN RÒSA est expirée depuis le 16 septembre 2023.

GUILLAUME DITTIERE a également déposé les autres marques suivantes : UN LIT AU JARDIN , LA ROSE DE DOUÉ , PAROLES DE ROSES , LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE , LES CHEMINS DE LA ROSE , L'HOROSCOPE VEGETAL


M. GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France

M. JEAN-PIERRE DITTIERE - 179 CHEMIN DES RICACELLES - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France

ROSERAIE JARDIROSE, EARL - 589 BOULEVARD DU DOCTEUR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


M. GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - AMBILLOU-CHATEAU - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°623363 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.